Assurance

A CŒUR JOIE a souscrit en faveur de ses membres auprès de :

AVIVA ASSURANCES

62, av de la République - 71210 MONTCHANIN
Tél : 03.85.78.13.55
Fax 03.85.78.14.16
e-mail : pereira-robin@aviva-assurances.com

VOS GARANTIES:

RESPONSABILITE CIVILE

Nous garantissons votre responsabilité civile en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs, causés aux tiers dans l’exercice de vos activités.

Les membres et les aides bénévoles ne sont pas considérés comme tiers entre eux en cas de sinistre Responsabilité Civile.

Les manifestations dans les monuments classés ou les châteaux feront l’objet d’une déclaration spécifique.

Territorialité : la garantie s’exerce dans le monde entier.

Dommages corporels matériels et immatériels

6 097 961 €
par sinistre

Franchise : 91 €
sauf : Dommages corporels seuls : Néant

dont :

Accidents du travail ou maladies professionnelles résultant de la faute inexcusable d’un dirigeant ou de ses préposés

152 450 € par victime et 6 097 961 €
par sinistre et par année d’assurance

 

Intoxications alimentaires

762 246 € par sinistre et par année d’assurance

Dommages matériels et immatériels consécutifs

762 246 € par sinistre

Dommages aux objets confiés temporairement et/ou déposés en vestiaire et/ou effets vestimentaires des préposés
(vols exclus)

7 623 € par sinistre

Objets empruntés et/ ou déposés en vestiaires et / ou vêtements des préposés : 182 €

Dommages aux véhicules des membres et des bénévoles (en cas d’absence d’assurance automobile)

15 245 € par sinistre

Véhicules des membres et des bénévoles : 182 €

Dommages aux biens immobiliers confiés et recours des voisins et des tiers en cas d’occupation temporaire des locaux

1 524 491 € globalement

 

R.C.vol commis par les préposés

15 245 € par sinistre

Pollution accidentelle

152 450 € par sinistre et par année d’assurance

Pollution accidentelle : 182 €

 


PROTECTION JURIDIQUE

La garantie s’applique au bénéfice de l’association, dès lors que ses intérêts sont concernés, soit directement soit par l’entremise de l’une des personnes physiques ayant la qualité d’Assuré au titre de la garantie.

Par litige (l’ensemble des réclamations résultant d’un même fait générateur est considéré comme constituant un même litige)

15 245 € par année d’assurance

Seuil d’intervention :

Litiges dont l’intérêt financier en principal porte sur un montant inférieur à 228 €

 

dont, honoraires d’avocat :

- Référé, assistance à une mesure d’instruction, assistance devant une commission administrative, Tribunal d’Instance ou de Police

229 € par plaidoirie ou intervention

- Tribunal de Grande Instance, Tribunal de Commerce, Tribunal Administratif

458 € par plaidoirie

- Appel

534 € par plaidoirie

- Cassation ou cours d’état

1 068 € par pourvoi

- Transaction amiable menée de bout en bout

382 €

 

INDIVIDUELLE ACCIDENT

Il s’agit des dommages corporels survenus de manière accidentelle :

DOMMAGES CORPORELS

Infirmité, décès

15 245 €

franchise relative : 10 % d’infirmité

Frais d’obsèques

2 287 €

 

Frais médicaux dont

763 €

- optique

92 €

- prothèse dentaire

92 € par dent et 153 € pour le 1er appareillage

Dommages vestimentaires

229 €

 

Les capitaux infirmité permanente, décès et frais médicaux sont réduits de moitié pour les personnes âgées de plus de 75 ans.

Les frais d’obsèques cessent de plein droit pour les personnes âgées de plus de 75 ans.

Nous vous offrons la possibilité de compléter ces garanties par la souscription de contrats spécifiques.

En cas de sinistre, la déclaration d’accident doit être adressée dans les 5 jours à :

 

AVIVA ASSURANCES

62, av de la République - 71210 MONTCHANIN
Tél : 03.85.78.13.55
Fax 03.85.78.14.16
e-mail : pereira-robin@aviva-assurances.com

 

Et un double de la déclaration à :

 

A CŒUR JOIE

Les Passerelles
24, av Joannès Masset
CS 99261
69264 LYON CEDEX 09
e-mail : secretariat@choralies.org

Une initiative A Coeur Joie